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DÉLIBERATIONS 2018

 

Délibérations du 2 Octobre 2018

Séance du 2 Octobre 2018

02/10/18-01 - Fixation du prix de vente des repas aux collèges

02/10/18-02 - Tarifs équestre 2019

02/10/18-03 - Tarifs nautique 2019

02/10/18-04 - Retrait de la Commune de Sournia 

02/10/18-05 - Modifications des statuts

02/10/18-06 - Délégation d’attribution de pouvoir du Comité au Président

02/10/18-07 - Modification du tableau des emplois

02/10/18-08 - Modalités d’attribution des véhicules de fonction et de service

 

Délibérations  du 24 mai 2018

Séance du 24 mai 2018

24/05/18-01 - Projet de construction d’un nouvelle Unité Centralisée de Production Culinaire (UCPC) : choix du secteur d’implantation

24/05/18-02 - Prise de participation de l’UDSIS au capital de la SPL Pyrénées Orientales aménagement

24/05/18-03 - Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement mis à disposition par le CDG66

24/05/18-04 -Délégation au Président d’ester en justice dans une instance introduite devant le tribunal administratif

24/05/18-05 - Fixation du nombre de représentants du personnel, du paritarisme et recueil d’avis au comité technique

24/05/18-06 - Modification du tableau des emplois à compter du 1er juin 2018

24/05/18-07 - Conclusion d’une convention de prestations de  voile avec l’Université  de Perpignan Via Domitia

24/05/18-08 - Instauration de l’IFSE « part régie »

24/05/18-09 - Adhésion à l’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire en matière de litiges administratifs (MPO)

24/05/18-10 - Admission en non valeur de titres irrécouvrables

24/05/18-11 - DM1

 

Délibérations du 20 Mars 2018

Arrêté du 1er Mars 2018 portant délégation de signature en faveur du directeur

20/03/18-01 - Délibération Appel d'Offre ouvert concernant le marché alimentaire pour les besoins de l'U.D.S.I.S. : Attribution des marchés

20/03/18-02 - Modalités d'attribution de véhicules de fonctions et de service aux agent l'UDSIS. 

20/03/18-03 Compte Administratif 2017

20/03/18-04 - Compte de gestion 2017

20/03/18-05 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

20/03/18-06 - Affectation du résultat d'exploitation 2017